Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERAL PENITENCIARY OF CAYENNE
Monsieur Thierry KHAYAT

Numéro de dépôt :
17686
Date de dépôt :
05/04/1983
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
05/04/1993

Présentation de la marque FEDERAL PENITENCIARY OF CAYENNE

Déposée le 5 avril 1983 par monsieur Thierry KHAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « FEDERAL PENITENCIARY OF CAYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Thierry KHAYAT domicilié(e) 57, boulevard Pereire, 75017 PARIS. - France.

La marque FEDERAL PENITENCIARY OF CAYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERAL PENITENCIARY OF CAYENNE est expirée depuis le 5 avril 1993.

Thierry KHAYAT a également déposé les autres marques suivantes : TREVOIS , TREVOIS , VETEMENTS DE VACANCES , FEDERAL DISTRICT , SACOMANCE , KARAOQUIZZ , ETK TV , Capobianco , FEDERAL PENITENCIARY , CAYENNE


Monsieur Thierry KHAYAT - 57, boulevard Pereire, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouet, harnais et sellerie, ceinture cuir.Tissus;couvertures de lit et de tables;articles textiles non compris dans d'autres classes, serviettes de bain unies et imprimées, Vêtements, y compris les bottes les souliers et les pantoufles, blousons de toile et blousons de cuir, pantalons de toile et pantalons de cuir, sweat shirt tee shirt, sportswear, accessoires chaussure, chaussettes unies et imprimées, caleçons unis et imprimés, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des cêtements) ornements et décoration pour arbres de Noël, tour de tête uni et imprimé, casquette, ceinture de toile.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].